|
|
|
France |
En droit | |
| UE 016 : Droit pénal général. 52 H (Cours magistral 36 H + Travaux dirigés 16 .... Les Traits fondamentaux de la procédure pénale ivoirienne. ... | |
| http://www.uiba.net | |
Droit penal de l'environnement en cote d'ivoire il nous a ete ... | |
| l'enrichissement du droit pénal ivoirien de l'environnement sont notamment ... les cours et plans d'eau et leurs abords, déversements et rejets qui seraient ... | |
| http://www.ongbonair.org | |
Curriculum vitae christine rothe epouse lazerges professeur de ... | |
| Chargée de Cours à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour de 1970 à 1972 ... Directrice du D.E.A. de Droit Pénal et Sciences Criminelles de .... Chronique de Droit du Travail à la Revue Ivoirienne de Droit n° 1 et 2 1977 p.103 à ... | |
| http://www.univ-paris1.fr | |
Resume executif du rapport sur l'enfance delinquante en cote d'ivoire | |
| accusé ou convaincu d'infraction à la loi pénale, le droit à un traitement ... Le code pénal ivoirien établit que « toute personne âgée de moins de 18 ans ... Afin de garantir une meilleure protection des mineurs au cours de l'enquête ... | |
| http://www.onuci.org | |
Revue de science criminelle et de droit penal compare. paris, dalloz. | |
| DOCTRINE: “La Cour pénale internationale et les interactions entre droit interne .... “Les choix de politique criminelle dans le code pénal ivoirien”, por ... | |
| http://www.csjn.gov.ar | |
Reunion regionale sur la justice internationale accra 8 et 9 ... | |
| 9 nov. 2010 ... ivoirien de crimes et délits contre le droit des gens, ... coopérer avec la Cour pénale dans l'exercice de sa mission à savoir, « … exercer ... | |
| http://www.iccnow.org | |
Code du travail en cote d'ivoire - cote d'ivoire - code du travail | |
| Droit-Afrique.com. CĂ´te d'Ivoire. Code du travail. 1/34. CĂ´te d'Ivoire. Code du travail ..... contrats de travail en cours au jour de la modifica- ... | |
| http://www.droit-afrique.com | |
Programme des enseignements master 2 en droit communautaire africain | |
| Association régie par la loi ivoirienne n°60-315 du 21 septembre 196 ... -Les juridictions pénales spéciales. Cours 5: Droit OHADA des suretés ... | |
| http://www.ohada.com | |
Le droit ivoirien de la concurrence | |
| ivoirien de la consommation est en cours d'élaboration. Mais on déplore toujours l'absence d'un véritable droit de la distribution, celui-ci se ramenant à ... | |
| http://siteresources.worldbank.org | |
Curriculum vitae | |
| Professeur à l'Université Nationale de Côte d'Ivoire de 1975 à 1979 ... Chargée de Cours à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour de 1970 à 1972 ... Directrice du D.E.A. de Droit Pénal et Sciences Criminelles de Montpellier I ... | |
| http://criminologie.univ-pau.fr | |
| © 2009-2013 Yo PDF | |
| PDF = Portable Document Format | |